{"id":2838,"date":"2021-08-22T10:57:38","date_gmt":"2021-08-22T10:57:38","guid":{"rendered":"https:\/\/www.occicat.com\/?page_id=2838"},"modified":"2025-11-21T21:41:12","modified_gmt":"2025-11-21T21:41:12","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.occicat.com\/fr_fr\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/b><\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Le client<\/strong><\/p>

En r\u00e9alisant une commande sur le site internet, le client atteste qu\u2019il a l\u2019\u00e2ge minimum requis pour acheter tout produit dans sa commande pour lequel une limite d\u2019\u00e2ge est sp\u00e9cifi\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>

Le contrat de vente<\/strong><\/p>

Une fois que le Client a finalis\u00e9 sa commande, il recevra un courriel d\u2019Occicat Games accusant r\u00e9ception de cette derni\u00e8re. Ceci ne signifie pas que sa commande a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e. La commande du Client constitue une offre faite par ce dernier \u00e0 Occicat Games pour acheter les Produits. Toutes les commandes sont soumises \u00e0 acceptation par Occicat Games. La confirmation de cette acceptation est notifi\u00e9e au Client par une confirmation que les Produits ont \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9s (ci-apr\u00e8s nomm\u00e9e la Confirmation d’Exp\u00e9dition). Le contrat entre Occicat Games et le Client (ci-apr\u00e8s nomm\u00e9 le Contrat) est form\u00e9 d\u00e8s l’intervention d’un de ces \u00e9v\u00e9nements :<\/p>

la Confirmation d’Exp\u00e9dition est envoy\u00e9e,<\/p>

Occicat Games encaisse le paiement de la commande,<\/p>

les Produits sont exp\u00e9di\u00e9s au Client.<\/p>

Le Contrat s’applique uniquement aux Produits dont l’exp\u00e9dition a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e par Occicat Games dans la Confirmation d’Exp\u00e9dition. Occicat Games n’est pas tenu de fournir tout autre Produit pr\u00e9sent dans la commande jusqu’\u00e0 ce que l’exp\u00e9dition de tels Produits ait \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e dans une Confirmation d’Exp\u00e9dition distincte.<\/p>

Occicat Games se r\u00e9serve le droit :<\/p>

de refuser tout ou partie d’une commande, lorsque les Produits sont indisponibles, quelle qu’en soit raison;<\/p>

de refuser tout ou partie d’une commande, lorsque le Site Internet contient des erreurs \u00e9videntes ou des impr\u00e9cisions en rapport avec la description d’un Produit ou son prix.<\/p>

d’imposer des restrictions sur les quantit\u00e9s command\u00e9es de quelque Produit que ce soit, lorsque la disponibilit\u00e9 des dits Produits est limit\u00e9e.<\/p>

\u00a0<\/p>

Acquisition des produits<\/strong><\/p>

Le Client devient propri\u00e9taire des Produits lorsque ces derniers lui ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s.<\/p>

Une fois les Produits livr\u00e9s, ils seront sous la responsabilit\u00e9 du Client. Occicat Games ne pourra \u00eatre tenu responsable de leur utilisation, de leur perte ou de leur destruction.<\/p>

\u00a0<\/p>

Prix et paiement<\/strong><\/p>

Le prix des Produits est celui indiqu\u00e9 sur le Site Internet, except\u00e9 dans les conditions expos\u00e9es sur les erreurs de prix, ci-dessous. Le prix des Produits est confirm\u00e9 avant la finalisation de la commande, ainsi que dans la Confirmation d’Exp\u00e9dition.<\/p>

Tous les prix sont indiqu\u00e9s dans la devise correspondant au pays choisi par le Client. Le Client sera factur\u00e9 dans cette devise.<\/p>

Les prix des Produits peuvent changer \u00e0 tout moment. N\u00e9anmoins les changements ne peuvent affecter les commandes qui ont \u00e9t\u00e9 finalis\u00e9es et confirm\u00e9es par la Confirmation d’Exp\u00e9dition.<\/p>

Les prix des Produits peuvent \u00eatre sujets \u00e0 certaines taxes sur la vente en fonction de la destination o\u00f9 la commande doit \u00eatre exp\u00e9di\u00e9e. Les prix indiqu\u00e9s sur le Site Internet au moment de la confirmation prennent en compte le calcul de telles taxes. Si le paiement d’une taxe incombe au Client et que cette taxe n’a pas \u00e9t\u00e9 collect\u00e9e par Occicat Games, il est de la responsabilit\u00e9 du Client de s’acquitter de cette taxe le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>

Les prix des Produits n’incluent pas les frais de port, qui seront ajout\u00e9s (le cas \u00e9ch\u00e9ant) au montant total d\u00fb, au moment de la confirmation de la commande par le Client. Le d\u00e9tail des frais de port est disponible sur la page Frais de port et livraison du Site Internet.<\/p>

Il est toujours possible que, malgr\u00e9 nos efforts, certains prix des Produits qui sont list\u00e9s sur le Site Internet soient erron\u00e9s. Lorsque le prix r\u00e9el d’un Produit est inf\u00e9rieur au prix indiqu\u00e9 sur le Site Internet, Occicat Games facturera le plus bas des deux prix au Client au moment de l’exp\u00e9dition. Lorsque le prix r\u00e9el d’un Produit est sup\u00e9rieur au prix indiqu\u00e9 sur le Site Internet, Occicat Games pourra, \u00e0 sa discr\u00e9tion, soit contacter le Client pour lui fournir des instructions avant l’exp\u00e9dition des Produits, soit refuser la commande et informer le Client de ce refus.<\/p>

Occicat Games n’est nullement tenu de fournir les Produits au Client \u00e0 un prix erron\u00e9 (inf\u00e9rieur), m\u00eame apr\u00e8s confirmation d’exp\u00e9dition, si l’erreur de prix est \u00e9vidente sans confusion possible et aurait pu \u00eatre raisonnablement identifi\u00e9e par le Client comme une erreur de prix.<\/p>

Le paiement des Produits doit \u00eatre effectu\u00e9 en utilisant un des moyens mis \u00e0 disposition au moment de la confirmation de la commande.<\/p>

\u00a0<\/p>

Livraison<\/strong><\/p>

Les Produits seront livr\u00e9s \u00e0 l’adresse sp\u00e9cifi\u00e9e par le Client dans sa commande et selon l’option de livraison choisie au moment de la confirmation.<\/p>

Occicat Games invite le Client \u00e0 consulter la ligne Livraison de votre Commande dans la section Panier.<\/p>

Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es au plus t\u00f4t.<\/p>

Occicat Games prend les mesures n\u00e9cessaires pour faire en sorte que la commande soit exp\u00e9di\u00e9e et livr\u00e9e dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s, n\u00e9anmoins, ces d\u00e9lais ne sont que des indications et ne sont pas contractuels.<\/p>

Occicat Games peut retarder la date d’exp\u00e9dition ou de livraison, ou annuler un Contrat, ou retirer des Produits d’une commande (sans engager sa responsabilit\u00e9), si Occicat Games est retard\u00e9 ou emp\u00each\u00e9 dans l’ex\u00e9cution de son activit\u00e9, du fait de circonstances en dehors de sa capacit\u00e9 d’intervention, notamment mais pas exclusivement : les catastrophes naturelles, les actions gouvernementales, les guerres ou urgences nationales, les actes terroristes, les manifestations, \u00e9meutes, insurrections, les incendies, les explosions, les conditions climatiques extr\u00eames ou inhabituelles, les inondations, les \u00e9pid\u00e9mies, les fermetures exceptionnelles, les gr\u00e8ves ou autres conflits sociaux, les p\u00e9nuries de carburant, les restrictions ou retards affectant les transporteurs, ou l’incapacit\u00e9, ou le retard dans l’obtention des stocks de mat\u00e9riaux ad\u00e9quats ou adapt\u00e9s.<\/p>

Occicat Games se r\u00e9serve le droit d’exp\u00e9dier les commandes en plusieurs envois, dans le cas o\u00f9 certains \u00e9l\u00e9ments seraient indisponibles au moment de la finalisation de la commande, ou si la commande est trop volumineuse pour une livraison en une seule fois. Dans ces circonstances, les frais de livraisons ne seront factur\u00e9s au Client qu’une seule fois pour l’ensemble de la commande. Si le Site Internet indique un Produit comme \u00e9tant indisponible, il est recommand\u00e9 au Client d’effectuer une commande distincte pour les Produits disponibles afin d’\u00e9viter tout retard.<\/p>

\u00a0<\/p>

Annulations et retours<\/strong><\/p>

Occicat Games esp\u00e8re que les Clients seront satisfaits par tous les Produits achet\u00e9s sur le Site Internet, cependant, il peut annuler le Contrat \u00e0 tout moment, quelle qu’en soit la raison, dans un d\u00e9lai de sept jours ouvrables \u00e0 compter du jour o\u00f9 il re\u00e7oit les Produits (D\u00e9lai de R\u00e9flexion). Si le Client d\u00e9cidait d’annuler le Contrat, il recevrait alors un remboursement complet du montant pay\u00e9 pour les Produits.<\/p>

Pour annuler un Contrat, le Client doit envoyer une notification \u00e9crite, que Occicat Games doit recevoir pendant le D\u00e9lai de R\u00e9flexion, par courriel ou par courrier. Il doit inclure le nom et l’adresse du Client, ainsi que les d\u00e9tails de la commande. Le courriel doit \u00eatre le moyen de communication privil\u00e9gi\u00e9. Occicat Games sera en mesure de traiter l’annulation plus vite, si la notification est faite par courriel. Le Client doit \u00e9galement renvoyer le(s) Produit(s) \u00e0 Occicat Games sans d\u00e9lai, \u00e0 ses propres frais et sous sa responsabilit\u00e9, dans l’\u00e9tat o\u00f9 il les a re\u00e7us. Occicat Games recommande l’utilisation d’un service d’exp\u00e9dition en recommand\u00e9 afin de r\u00e9duire le risque de perte des Produits.<\/p>

Lorsqu’un Client renvoit des Produits selon les modalit\u00e9s d\u00e9crites, et dans le cas o\u00f9 le Produit est bien dans l’\u00e9tat dans lequel le Client l’a re\u00e7u, Occicat Games proc\u00e9dera au remboursement de la somme due au Client, d\u00e8s que le Produit renvoy\u00e9 aura pu \u00eatre examin\u00e9, et au plus tard, dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter du jour de la notification. Occicat Games remboursera l’int\u00e9gralit\u00e9 du co\u00fbt des Produits, y compris les frais d’exp\u00e9dition initiaux (mais pas les frais de retour).<\/p>

Les Produits renvoy\u00e9s par le Client pour cause de malfa\u00e7ons seront examin\u00e9s par Occicat Games. Dans le cas o\u00f9 la malfa\u00e7on est av\u00e9r\u00e9e, Occicat Games notifiera le Client de son droit (au choix du Client) (i) \u00e0 un \u00e9change du Produit, ou (ii) \u00e0 un remboursement du Produit d\u00e9fectueux. Si un remboursement est requis, Occicat Games proc\u00e9dera au remboursement (comprenant les frais d’exp\u00e9dition initiaux et les frais entra\u00een\u00e9s par le renvoi des Produits) d\u00e8s que possible et, au plus tard, dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la confirmation du droit \u00e0 un remboursement du Produit d\u00e9fectueux.<\/p>

Occicat Games effectue g\u00e9n\u00e9ralement le remboursement sous la forme d’un avoir sur le compte Client du site. Si le Client fait conna\u00eetre son souhait de proc\u00e9der autrement, Occicat Games remboursera la somme selon la m\u00e9thode initialement utilis\u00e9e par le Client pour r\u00e9gler l’achat.<\/p>

En dehors des circonstances pr\u00e9vues par la loi, Occicat Games ne pourra \u00eatre tenu responsable de toutes pertes directes ou indirectes, des dommages ou des frais (y compris les pertes de profits, d’activit\u00e9, de chiffre d’affaire ou les pertes incorporelles) r\u00e9sultant ou en rapport avec tous d\u00e9fauts d’un Produit, et ne sera tenu de s’acquitter envers le Client d’aucune somme d’argent en compensation autre que celle pay\u00e9e par ce dernier pour obtenir le Produit en question.<\/p>

Aucun article des pr\u00e9sents Termes ne vise \u00e0 restreindre les droits dont le Client pourrait se pr\u00e9valoir en tant que consommateur selon la loi en vigueur localement ou tout autre droit statutaire qui ne pourraient \u00eatre \u00e9cart\u00e9s, ou en aucun cas \u00e0 \u00e9carter ou limiter la responsabilit\u00e9 de Occicat Games en cas de d\u00e9c\u00e8s ou de pr\u00e9judice corporel du Client r\u00e9sultant de n\u00e9gligences ou de fraudes de la part de Occicat Games.<\/p>

\u00a0<\/p>

Taxes douani\u00e8res<\/strong><\/p>

Il est possible que votre commande soit sujette \u00e0 des franchises douani\u00e8res ou des taxes dues lorsque le Produit atteint certaines destinations. Le Client est responsable de l’acquittement de telles taxes et franchises d’importation. Occicat Games n’a aucun contr\u00f4le sur ces charges et ne peut pas en pr\u00e9dire le montant.<\/p>

\u00a0<\/p>

R\u00e9clamations<\/strong><\/p>

Occicat Games met tout en \u0153uvre pour fournir un service de qualit\u00e9 et porte une attention particuli\u00e8re aux points de vue, opinions et appr\u00e9ciations exprim\u00e9es par ses Clients au sujet des Produits et services fournis. Dans le cas o\u00f9 Occicat Games n’aurait pas rempli ses obligations avec un niveau de qualit\u00e9 satisfaisant, les Clients sont invit\u00e9s \u00e0 contacter Occicat Games, qui s’efforcera de rem\u00e9dier au probl\u00e8me.<\/p>

\u00a0<\/p>

G\u00e9n\u00e9ral<\/strong><\/p>

Les lois en vigueur imposent qu’une partie des informations ou de la communication soit envoy\u00e9e par Occicat Games au Client sous forme \u00e9crite. Par son utilisation m\u00eame du site Internet, le Client accepte que la communication entre Occicat Games et lui soit principalement \u00e9lectronique. Il sera contact\u00e9 par courriel ou inform\u00e9 par voie de notifications sur le site Internet. Pour les besoins du Contrat, le Client accepte l’utilisation de ces moyens de communication \u00e9lectroniques et reconna\u00eet que tous les Contrats, toutes les notifications, toutes les informations et toutes les autres formes de communication que Occicat Games lui fournit \u00e9lectroniquement r\u00e9pondent \u00e0 tous les crit\u00e8res l\u00e9gaux d’une communication par \u00e9crit.<\/p>

Toute notification du Client \u00e0 destination d\u2019Occicat Games doit \u00eatre formul\u00e9e par \u00e9crit et envoy\u00e9e par courriel, en courrier recommand\u00e9 ou par poste a\u00e9rienne. Nos coordonn\u00e9es d\u00e9taill\u00e9es sont disponibles (voir ci-dessus). Toutes les notifications d\u2019Occicat Games \u00e0 destination du Client sont affich\u00e9es sur le Site Internet, envoy\u00e9es par courriel, ou envoy\u00e9es en courrier recommand\u00e9 ou par poste a\u00e9rienne, \u00e0 l’adresse fournie par le Client \u00e0 Occicat Games. Les notifications post\u00e9es sur le Site Internet seront consid\u00e9r\u00e9es comme re\u00e7ues imm\u00e9diatement, celles envoy\u00e9es par courriel comme re\u00e7ues 24 heures apr\u00e8s l’envoi du courriel, celles envoy\u00e9es par courrier recommand\u00e9 comme re\u00e7ues 3 jours ouvrables apr\u00e8s que la lettre ait \u00e9t\u00e9 post\u00e9e et celles envoy\u00e9es par poste a\u00e9rienne comme re\u00e7ue 10 jours ouvrables apr\u00e8s que la lettre ait \u00e9t\u00e9 post\u00e9e.<\/p>

Ce Contrat est li\u00e9 au Client \u00e0 titre personnel. Ce dernier ne peut transmettre ou c\u00e9der aucun de ses droits et de ses obligations \u00e9manant du Contrat, ou disposer de ces droits d’aucune autre fa\u00e7on.<\/p>

Dans le cas o\u00f9 un de ces Termes ou une des disposions du Contrat serait d\u00e9clar\u00e9e nul, ill\u00e9gal ou inapplicable par les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes, la validit\u00e9 du reste du contrat ne serait pas automatiquement remise en cause. Le reste des articles et des dispositions continuerait \u00e0 s’appliquer dans le cadre des lois en vigueur.<\/p>

L’incapacit\u00e9 ou le retard d\u2019Occicat Games \u00e0 faire appliquer partie ou totalit\u00e9 des dispositions du pr\u00e9sent Contrat ne peuvent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme une clause de renonciation par Alchemist Minniatures \u00e0 ses droits dans le cadre du Contrat. Toute d\u00e9rogation accord\u00e9e par Occicat Games dans le cadre d’un manquement ou d’une infraction du Client relevant de n’importe quelle disposition du Contrat ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une d\u00e9rogation valable pour des manquements ou infractions ult\u00e9rieures et n’affectera nullement les autres dispositions du Contrat.<\/p>

Occicat Games se r\u00e9serve le droit de corriger et d’amender occasionnellement les pr\u00e9sents Termes. La derni\u00e8re version des pr\u00e9sents Termes est disponible sur le Site Internet. Le Client est soumis aux politiques et aux Termes en vigueur au moment o\u00f9 il commande les Produits \u00e0 Occicat Games.<\/p>

Aucun des Termes d’aucun Contrat ne pourra s’appliquer \u00e0, ou \u00eatre revendiqu\u00e9 par, une personne qui n’est pas une des parties du Contrat.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t